Une installation d’assainissement non collectif désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées. La collecte et le transport des eaux usées domestiques en sortie d’habitation sont réalisés par un dispositif de collecte (boîte, etc.) suivi de canalisations.
Le traitement des eaux usées est réalisé soit :
- Dans le sol en place ou dans un sol reconstitué avec un prétraitement par une fosse septique toutes eaux,
- Par un dispositif de traitement agréé par le Ministère.
L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée en priorité par infiltration (1) dans le sol et, à défaut, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (2) (cours d’eau, fosse…).
Le choix d’une installation d’assainissement non collectif est déterminé par les paramètres suivants :
- La taille de l’habitation : nombre de pièces principales.
- Les caractéristiques du site : la surface disponible, les limites de propriété, les arbres, les puits, les cavités souterraines, le passage des véhicules, l’emplacement de l’habitation, l’existence d’exutoires superficiels (cours d’eau, fossés…), les pentes du terrain, la sensibilité du milieu récepteur (sites de baignade, cressonnières, périmètres de protection de captage…), les servitudes diverses, etc.
- L’aptitude du sol à l’épuration : la perméabilité, l’épaisseur du sol avant la couche rocheuse, le niveau de remontée maximal de la nappe, etc.
Pour concevoir l’installation, il est vivement recommandé de se rapprocher d’une entreprise spécialisée dans ce domaine (les installateurs, les bureau d’études).
Dimensionnement
Dans le cas de la maison individuelle, le nombre de pièces principales (PP) permet de définir la relation avec l’équivalent-habitant (EH), selon la formule EH = PP.
Dans les autres cas (gîtes, maisons d’hôtes…), il convient de se référer à une étude particulière pour définir la capacité d’accueil.
Les pièces principales sont celles définies dans l’article R111-1 et R111-10 du code de la construction et de l’habitation. En particulier, un logement ou une habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées, et, d’autre[...]
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